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Positions des écritures

Plan du registre foncier

Les tables des positions des écritures – sans les compléments "«...UP2»" ou "«...UP5»" – sont en général destinées à définir les positions des écritures sur le plan du registre foncier. Font notamment exception à cette règle: TOPICs «Domaine_numerotation», «Repartitions_plans» et «RepartitionNT».

Plan d’ensemble au 1:5000

Le modèle MD.01-MO-BE a été étendu par des positions d’écritures pour le plan d’ensemble (par ex. la table «PosNom_localUP5», dans la couche d’information nomenclature).

Plan au 1:2000 / 1:2500

C’est surtout dans les zones urbanisées, où l’échelle des plans du registre foncier peut atteindre ou dépasser le 1:500, que les utilisatrices et les utilisateurs ont parfois besoin de positionner les écritures différemment sur les plans au 1:2000 ou au 1:2500 et sur le plan du registre foncier. Afin de saisir ces données supplémentaires de manière uniforme, le canton de Berne a ajouté des positions d’écritures supplémentaires dans son modèle MD.01-MO-BE, pour le plan d’ensemble au 1:2000 / 1:2500 (par ex. sur la couche d’information nomenclature avec la TABLE «PosNom_localUP2»).

La saisie de positions d’écritures supplémentaires pour les échelles du 1:2000 / 1:2500 est optionnelle, à moins que le contrat de mensuration ne le spécifie expressément.

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