La description des données est plus détaillée dans le chapitre Description des données MO/IMO.
«TABLE Plan»
Cette table permet de définir des indications administratives, telles que le numéro de plan et le numéro du dossier technique.
IdentDN»
Cet attribut est explicité en détail dans le chapitre Domaines de numérotation.
«Numero»
Le numéro du plan doit être saisi au format «TEXT*12». Il doit également être enregistré dans le TOPIC «Bords_de_plan».
«DossierTech»
Cet attribut permet de conserver le numéro d’un dossier technique – par ex. un numéro d’affaire ou un numéro d’archivage. Il est vivement recommandé de choisir un système d’identification simple et parlant («TEXT*12») qui n'a pas besoin d'être strictement univoque (par exemple «Trame PTT»).
«En_vigueur»
Cet attribut, au format «DATE», enregistre la date de l’établissement de la répartition des plans. Si cette répartition se modifie, il faut mettre à jour la présente date.
«TABLE Geometrie_plan»
Cette table contient les caractéristiques géométriques de la répartition des plans.
«TABLE PosPlan»
Cette table permet de positionner les numéros des plans dans le document qui représente la répartition des plans. Seule la répartition officielle des plans du registre foncier est admise. Le numéro de plan doit figurer au milieu du plan qu’il désigne. Il faut s’en tenir aux standards du modèle MD.01-MO-BE, à savoir:
- orientation des écritures à 100.0 grades («Ori» = 100.0)
- alignement horizontal centré («HAli» = Center)
- alignement vertical au milieu de la hauteur disponible («VAli» = Half)
- caractères de grandeur moyenne («grandeur» = moyenne)