Le présent manuel décrit le traitement de la mensuration officielle au standard de qualité MO93. Il se base sur le modèle de données du canton de Berne MD.01-MO-BE (version 11) et utilise le langage de description de données «INTERLIS 1».
Manuel MD.01-MO
Bases
Le manuel MD.01-MO régit le traitement de la mensuration officielle 1993 (MO93) dans le canton de Berne.
Il se fonde sur les bases légales suivantes:
- ordonnance fédérale du 18 novembre 1992 sur la mensuration officielle (OMO)
- ordonnance technique du DDPS du 10 juin 1994 sur la mensuration officielle (OTEMO)
- loi cantonale du 8 juin 2015 sur la géoinformation (LCGéo)
- ordonnance cantonale du 11 novembre 2015 sur la géoinformation (OCGéo)
- ordonnance cantonale du 5 mars 1997 sur la mensuration officielle (OCMO)
En outre, le manuel se base sur le modèle de données 2001 du canton de Berne (MD.01-MO-BE).
OMO (RS 211.432.2)
OTEMO (RS 211.432.21)
LCGéo (RSB 215.341)
OCGéo (RSB 215.341.2)
OCMO (RSB 215.341.1)
MD.01-MO-BE
Mise à jour
Les modifications que nous apportons au contenu du manuel MD.01-MO sont répertoriées dans le document «Aperçu des mises à jour du manuel MD.01-MO».
Terminologie propre à «INTERLIS»
Les notions propres au langage de description de données «INTERLIS» sont mises en évidence dans le manuel DM.01-AV par des guillemets typographiques («…»).
Manuel analogique
Le manuel 2 «Mise à jour» (classeur bleu) régit la mise à jour des mensurations officielles semi-graphiques ou numériques partielles. La mise à jour des autres standards de mensuration (MO93 et NP) ainsi que les chapitres de portée générale (p. ex. l’abornement ou la matérialisation des points fixes) figurent dans le manuel MD.01-MO.
Champ d’application
Les travaux relevant de la mensuration officielle dans le canton de Berne sont effectués conformément aux instructions des manuels de l’Office de l’information géographique (OIG).
Si les deux versions linguistiques allemande et française se contredisent, c’est la version allemande qui s’applique. Veuillez nous signaler les contradictions directement par courriel.
Toute exécution de travaux dérogeant aux dispositions des manuels requiert l’autorisation écrite préalable de l’Office de l’information géographique ou l’établissement d’un contrat spécifique.