Logo Kanton Bern / Canton de BerneManuels de la mensuration

Généralités

Nos ancêtres ont eu à cœur de nommer chaque coin de forêt, chaque champ, chaque ruisseau, rivière, ravin ou étang, chaque colline ou montagne. Pour ce faire, ils s'inspiraient de la forme du terrain, d'évènements naturels ou de faits culturels, économiques ou spirituels tirés de leur vie quotidienne. Ces noms représentent un patrimoine majeur, digne de conservation.

Aujourd'hui, les noms locaux, noms de lieux et lieux-dits (= noms géographiques de la mensuration officielle) restent encore très utiles pour désigner des portions de territoire, des éléments de paysage, des champs ou des curiosités topographiques. Ils intéressent en priorité les propriétaires, les exploitants agricoles, les services de sauvetage, les services de livraison, les autorités, les randonneurs, les chercheurs et les historiens.

Lorsqu'on procède à une nouvelle mensuration cadastrale ou à un remaniement parcellaire, on cherche à conserver les noms locaux ou les lieux-dits encore en usage dans la région. Leur orthographe sera fixée de manière à restituer aussi fidèlement que possible la manière dont ils sont prononcés. S'agissant des noms de communes, de localités, de gares ou de stations, il faut se référer à la «Répertoire officiel des communes de Suisse» ou à la «Liste des stations figurant dans la publication officielle des horaires».

Une fois listés, ces noms seront enregistrés avec leur orthographe définitive dans la banque de données des biens-fonds (GRUDA-MO), sur les plans cadastraux, les plans d'ensemble (UP5), les cartes topographiques nationales ou d’autres documents analogues.

Conditions géométriques

Pour définir le périmètre des secteurs toponymiques, seuls les droites et les arcs de cercle sont autorisés comme éléments géométriques linéaires dans la couche d’information nomenclature.

Les arcs de cercles et droites ne peuvent se recouper de plus de 20 cm, conformément à l'article 11 de l'ordonnance technique du DDPS du 10 juin 1994 sur la mensuration officielle (OTEMO; RS 211.432.21). Cependant, en prévision de l'utilisation des données de la mensuration officielle (MO) dans les systèmes d'information géographique (SIG), on évitera ces recoupements («OVERLAPS»).

  • Art. 11 OTEMO

Banque de données des biens-fonds GRUDA-MO

Les noms locaux, les noms de lieux et les lieux-dits du «TOPIC Nomenclature» sont transférés dans la banque de données GRUDA-MO avec leur orthographe définitive.

Gestion des données

L'unité de gestion des données de nomenclature est la commune politique. Si un secteur toponymique est à cheval sur deux ou plusieurs communes, il doit apparaître séparément dans chacune d'elles.

Si deux secteurs portant le même nom sont séparés par une limite d’arrondissement, il faut les gérer indépendamment l’un de l’autre.

De même, il faut gérer indépendamment deux secteurs qui portent le même nom local tout en étant spatialement distincts.

Lorsque des noms locaux doivent être attribués à des surfaces de lacs (dans le cas des lacs de Neuchâtel, de Bienne, de Thoune et de Brienz), il faut tracer entre les secteurs concernés des limites toponymiques fictives.

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