Plan de nomenclature

Les plans de nomenclature sont conçus comme des tirages d'imprimantes en couleurs.

Le plan doit être établi sur le secteur du lot de mensuration. Il doit au moins contenir les indications suivantes:

• noms locaux, noms de lieux et lieux-dits à l'intérieur du périmètre de travail, avec indication de leur numéro d'ordre et tracé de leur périmètre toponymique (en évitant les écritures à double dans les plans pour le registre foncier)
• noms des cours d'eaux et des lacs ainsi que leur géométrie (en évitant les écritures à double dans les plans du registre foncier)
• périmètre de nomenclature
• page de couverture avec toutes les indications nécessaires ; les plans de nomenclature sont numérotés de manière continue à partir d'un numéro attribué par l'Office de l’information géographique (OIG)
• le réseau de coordonnées, l'échelle, l'indication du nord, l'indication des communes voisines, etc.
• une légende expliquant les types de traits, les noms, les numéros d'ordre, etc.
• le fond de plan
  • en général le plan d'ensemble UP5 avec limites de biens-fonds
  • autres possibilités:
    plan d'ensemble UP5 avec nouvel état du RP, données de la MO (contenu minimal: biens-fonds, numéros de parcelles, routes et chemins, bâtiments, cours d'eau, surfaces boisées).

• Il faut représenter les noms des différents types avec leur secteur ou leur périmètre toponymiques, de manière à ce que le plan reste facilement lisible, même sur des tirages noir/blanc.
  • Noms:
    noms locaux, noms locaux d'ordre supérieur, noms de lieux, lieux-dits, noms de cours d'eau et de lacs
  • Périmètres divers:
    secteurs toponymiques des noms locaux, des noms locaux d'ordre supérieur, des noms de lieux, des lieux-dits, des noms de cours d'eau et de lacs, périmètre de la zone étudiée pour sa nomenclature, périmètre du lot de mensuration, etc.
• La corrélation entre un nom (avec son numéro d'ordre) et son secteur toponymique doit être facilement lisible (en général, nom et numéro écrits à l'intérieur de l'aire concernée; sinon, numéro inscrit dans l'aire et liste des noms avec leur numéro en légende; ou encore nom écrit hors de l'aire concernée, avec flèche indiquant la surface concernée.
• En règle générale, le plan de nomenclature est établi à l'échelle 1:5'000 ou 1:10'000 (toute échelle différente doit être discutée avec l'OIG).

• Plan sur papier au format A4, plié
• Fichier PDF

Le plan provisoire de nomenclature doit être livré à l'OIG sous forme papier (un exemplaire) ainsi qu'au format PDF. Sur sa page de titre, doit figurer de manière explicite la mention «Plan provisoire de nomenclature».

L'OIG délivre l'autorisation d'établir le plan définitif de nomenclature.

Le plan définitif de nomenclature intègre les correctifs, compléments et éléments analogues apparus au cours de toute la procédure, par exemple:

• l'orthographe extraite de répertoires définitifs des noms,
• les correctifs apportés par la commune,
• les correctifs issus de la procédure de liquidation des oppositions,
• les correctifs apportés sur la base d'informations fournies par l'OIG.

Le plan définitif de nomenclature est fourni à l'OIG en cinq exemplaires ainsi qu'au format PDF:

• 2 pour l'OIG,
• 1 pour la commune,
• 1 pour les experts de UNI BE ou UNI NE,
• 1 pour l’entrepreneur (géomètre adjudicataire) (fait partie intégrante de l'œuvre cadastrale).

En cas de renouvellement, le plan de nomenclature doit être reproduit à deux exemplaires (1 pour l'OIG, 1 pour l’entrepreneur). Il est possible de renoncer à établir un nouveau plan de nomenclature, après en avoir discuté avec l'OIG, au cas où l’entrepreneur ne constate aucune différence ou seulement des différences minimes par rapport au plan en vigueur (par ex.: renouvellement pour passer d'une mensuration numérique au standard MO93).

Le plan (contenu, présentation) doit être établi selon les données figurant sous Documentation > Plan de nomenclature et contenir une page de couverture donnant les indications habituelles et avec la mention: renouvellement.

• Plan de nomenclature (Exemple)
• Guide de rédaction pour les toponymes du Jura bernois (état janvier 2018)
• Calendrier