Dans les zones bâties, la mensuration officielle (MO) du canton de Berne est en grande partie disponible dans le standard MO93. Pour maintenir le haut niveau de qualité et, partant, l’utilité économique et sociale de cette mensuration, il faut veiller à ce que les données soient mises à jour de manière complète, exacte et dans les délais impartis.
Dès lors, parallèlement à la vérification de lots de premier relevé ou de renouvellement (mesure qui conserve toute sa raison d’être), la vérification de la mise à jour des données gagne en importance.
La vérification est effectuée suivant la prescription sur la vérification dans la mensuration officielle. Le service du cadastre supervise périodiquement le système de contrôle de la qualité mis en œuvre par les géomètres conservateurs. Ce faisant, il veille à ce que les processus de travail soient sûrs et maîtrisés. La mise en œuvre fait l’objet de contrôles ponctuels.
Le principe veut que les lacunes découvertes ou annoncées constituent une base de discussion permettant d’améliorer régulièrement les processus. Par ailleurs, il est prévu que toutes les personnes concernées soient informées des démarches en cours et assurées que les travaux sont exécutés conformément aux prescriptions.
Un premier cycle de vérification de la mise à jour a eu lieu de 2015 à 2018. La deuxième période de vérification 2021 - 2024 est actuellement en cours.
De plus amples informations sur l'étendue et le déroulement de la vérification de la mise à jour sont consignées dans le procédure de la vérification de la mise à jour.