Description des données – Tables et attributs

La description des données est plus détaillée dans le chapitre Description des données MO/IMO.

Dans le canton de Berne, seules les données concernant les objets sont fournies à l’IMO; les éléments graphiques, eux, ne sont pas définis dans le modèle de données.

Une telle définition des bords de plan a pour corollaire que, mises à part les données relatives aux objets, tous les éléments graphiques ne sont pas transférés, mais seulement les éléments qui se modifient d’un plan à l’autre. En d’autres termes, on part du principe que le système récepteur connaît d’avance les éléments graphiques principaux du plan (grandes lignes de la présentation). Le graphisme général des plans peut donc être considéré comme une maquette préparée à l’avance.

Comme le canton de Berne ne connaît que le système des plans cadres (sans recoupement d’un plan à l’autre) et qu’on se tient en principe aux prescriptions actuelles d’écriture du plan du registre foncier, il s’ensuit que certaines parties du type de bord de plan ne seront pas utilisées.

Les tables et attributs de la couche d’information «divisions administratives», thème «Bords_de_plan» sont représentés dans une vue d’ensemble qui indique quelles données doivent ou ne doivent pas être transférées sur l’IMO.

Des informations complémentaires concernant les tables sont représentées individuellement. La couche d’information «divisions administratives», thème «Bords_de_plan» contient les tables suivantes:

Dans le canton de Berne les tables «TOPIC Bords_de_plan» peuvent rester vides dans le fichier IMO. S’il y a quand même des données dans le fichier IMO, le tableau ci-dessous indique quels attributs ou tables du «TOPIC Bords_de_plan» doivent être transférés sur l’IMO.

Cette table contient l’ensemble des données relatives aux objets nécessaires pour la description du plan du registre foncier. La position de ces éléments est la même sur tous les plans.

Les attributs suivants de la table «Bord_de_plan» ne nécessitent pas d’autres informations quant à leur positionnement, car celui-ci est défini strictement par l’attribut «Type_bord_de_plan»: «Numero_du_plan», «Nom_commune», «Nom_geometre», «Nom_geometre_conservateur», «Date_etablissement», «Date_MAJ» (mise à jour), «Nombre_echelle».

De la même manière, il n’est pas nécessaire de décrire – et encore moins de transférer – les indications relatives à la grandeur des caractères, à l’épaisseur des traits, etc., parce que ces éléments sont définis comme des constantes dans les directives graphiques du présent chapitre. Les textes ne doivent contenir aucun espace blanc ou renvoi de tabulateur supplémentaire, ni aucune autre «spécialité».

Cf. Divisions admin. > Domaines de numérotation > Descr. des données > «Bords_de_plan»

Le numéro d’identification correspond au numéro du plan, y compris le numéro de la feuille de la carte nationale dans laquelle le plan s’inscrit. Cet identifiant doit être saisi au format «TEXT*32». Ex.: 11481025

La manière de composer le numéro d’identification est décrite sous Divisions admin. > Répartitions des plans > Recommandations. L’identification complète («IDENT») est composée d’une combinaison des deux attributs IdentDN et Identification.

Le nom du type de bord de plan doit être saisi au format «TEXT*20». Ce nom définit le miroir plan utilisé (autrement dit le «chablon»). Cette donnée importante est déterminée d’après des critères, tels que l’échelle du plan, le genre de plan (par ex. PRF pour le plan du registre foncier), enfin la langue officielle utilisée dans le périmètre du plan.

Exemples:

• PfdGB_1000-de –> Plan für das Grundbuch, 1:1’000
• PRF_1000-fr –> plan pour le registre foncier, 1:1’000

Le Numero_du_plan doit être saisi au format «TEXT*12». En réalité, il est déjà géré dans le «TOPIC Repartition_des_plans»; il est répété ici pour qu’il soit possible de le représenter directement. Ex.: 1025.

Le «Nom_commune» doit être saisi au format «TEXT*30». En réalité, il est déjà géré dans le «TOPIC Limites_commune»; il est répété ici. Il doit être identique au nom inscrit dans la table Commune.

L’attribut «Nom_geometre» doit être saisi au format «TEXT*30». Ce nom doit désigner le ou la géomètre ayant procédé au premier relevé, au renouvellement ou à la dernière opération effectuée. Dès que l’attribut «Nom_geometre_conservateur» a été saisi, il est possible d’effacer le contenu de l’attribut précédent. Chacun des deux attributs «Nom_geometre» ou «Nom_geometre_conservateur» est optionnel; néanmoins, l’un des deux au moins doit être indiqué.

Cet attribut possède le format «DATE». Il s’agit de la date à laquelle le canton a fixé l’entrée en vigueur de la nouvelle œuvre cadastrale.

Pour l’attribut «Date_etablissement», il faut indiquer la date d’approbation la plus ancienne de la couche d’information «Biens-fonds».

Comme déjà dit, le canton de Berne a choisi de s’en tenir aux plans cadres (sans recouvrement). Dès lors, il est possible que dans une commune donnée, un seul plan représente des extraits de plusieurs œuvres cadastrales présentant des qualités hétérogènes (par ex. premier relevé et numérisation préalable sur un même plan). Cette situation s’observe lorsque la limite entre deux secteurs connexes soumis à deux mensurations différentes traverse un plan. A cela s’ajoute le fait qu’une mensuration donnée ne présente pas toujours le même standard pour toutes ses couches d’information. Par exemple, les couches «Points_fixes», «Nomenclature» et «Divisions_administratives» répondent au standard MO93, tandis que les autres couches ont été numérisées préalablement.

Pour les numérisations préalables, la date exacte est souvent inconnue; seule l’année d’approbation est certaine. En pareil cas, on inscrira forfaitairement le 01.01+année d’approbation comme «Date_etablissement». En cas de renouvellement ou de premier relevé, on inscrira dans la banque de données de l’œuvre cadastrale la date du document d’approbation cantonale.

Exemple: pour une NP, 01.01.1908; pour un premier relevé, 25.10.2005 (ce qui donne dans le fichier IMO: «DATE» = 19080101 dans le premier cas, et 20051025 dans le second).

Dans les cas normaux, toutefois, la date d’approbation n’est connue qu’après l’impression des plans (par ex. dans le cas des plans mis à l’enquête publique avant approbation). En pareil cas, il est nécessaire d’apposer après coup la date sur les plans originaux, au moyen d’un timbre encreur (but : éviter de réimprimer les plans en raison de cette seule date).

Le modèle de données MD.01-MO prévoit la gestion de deux attributs de date («Date_etablissement et Date_MAJ»). Pour cette raison, le champ «Mensuration officielle», dans le titre des plans, reçoit une autre désignation. Dans le nouveau champ «Approuvé par le canton le …», il faut indiquer la date d’établissement du plan («Date_etablissement»), tandis que dans le champ «Dessin automatique du …» figure celle de la mise à jour (= «Date_MAJ»).

Cet attribut «Nom_geometre_conservateur» est optionnel. Dans le canton de Berne, il n’est en général pas saisi. Le géomètre conservateur ou la géomètre conservatrice peut inscrire son nom, par exemple à l’occasion d’un nouveau tirage du plan pour le registre foncier. Il ou elle est libre d’effacer ou de conserver le nom inscrit dans l’attribut «Nom_geometre». Il s’agit cependant de respecter les directives fédérales, qui stipulent qu’on indique au moins un nom de géomètre par «TOPIC Bords_de_plan».

Cet attribut est optionnel aussi longtemps qu’aucune mise à jour n’a lieu dans l’œuvre cadastrale concernée. En d’autres termes, dès qu’une opération de mise à jour concerne un plan, cet attribut se modifie pour ledit plan. Dans le canton de Berne, on indiquera ici la date du tirage du plan dans le titre des plans: champ «Dessin automatique du …».

Les plans originaux ne doivent pas être réédités à chaque nouvelle mutation. Cependant, dès qu’un plan n’est plus à la page suite à une mutation, il s’agit de le radier manuellement d’un trait, en datant et signant la radiation.

Cet attribut correspond à l’échelle (par ex. 2’000) des plans, telle que définie dans la couche d’information Repartitions_plans; dans le canton de Berne, les échelles suivantes sont admises: 1:250, 1:500, 1:1’000, 1:2’000, 1:5’000 et 1:10’000.

L’attribut «Origine_plan» indique l’intersection des axes de coordonnées servant de point-origine pour le plan papier. Ce point-origine se situe en bas à gauche sur le plan du registre foncier; il doit être aisément reconnaissable.

Comme le canton de Berne ne connaît que les plans cadres sans recouvrement, orientés au nord, la valeur prise par cet attribut est toujours de 100,0 (indiquant l’est).

Cet attribut peut être saisi dans le canton de Berne.

Cet attribut peut être saisi dans le canton de Berne.

Dans le canton de Berne, l’attribut «Avec_reseau_coord» doit toujours recevoir la valeur «non». Nous avons donc renoncé à la possibilité de supprimer individuellement telle ou telle croix du réseau de coordonnées en cas de conflit avec un autre symbole.

Le système devant générer lui-même ces données, il n’y a pas lieu de les transférer sur l’IMO.

La «TABLE Description_plan» contient les objets dont la position varie d’un plan à l’autre, par ex. le nom de la commune voisine.

L’attribut «Description» doit être saisi au format «TEXT*30».
Exemples:

• pour le genre voisins: COMMUNE DE SAICOURT,
• pour le genre no_CN: 1105,
• pour le genre noOFS: 706.

Si un nom nécessite plus de 30 caractères, il faut trouver une manière de le raccourcir en l’abrégeant.
Exemples:

• GEMEINDE RÖTHENBACH BEI HERZOGENBUCHSEE (39 signes) → forme abrégée: GEMEINDE RÖTHENBACH B.H. (24 signes).

Dans le canton de Berne, seuls sont utilisés les attributs «voisins», «no_CN et noOFS».

La «TABLE PosDescription_plan» permet de gérer la position des écritures servant à décrire le plan.

La «TABLE Indication_coordonnees» contient les indications chiffrées du réseau de coordonnées.

Dans le canton de Berne, il n’est pas transféré sur l’IMO (pour l’attribut «Avec_reseau_coord» dans la table «Bord_de_plan», il faut toujours donner la valeur «Non» dans le canton de Berne).

La «TABLE TABLE PosIndication_coordonnees» contient la position des indications chiffrées du réseau de coordonnées.

Cette table reste vide dans le canton de Berne.

Cette table était initialement prévue pour transférer des lignes, telles que le cadre autour du nom de la commune ou du numéro du plan. Cependant, seules les caractéristiques géométriques d’objets linéaires («POLYLINE») auraient pu être transférées, à savoir les lignes du réseau de coordonnées. En aucun cas, il n’est admis d’utiliser cette table pour des éléments tels que des signatures de points, des caractéristiques de traits (pointillés, etc.), et encore moins des écritures qui seraient représentées sous forme graphique par une suite de traits.

• 0 = «standard»
• 1 = «autre» (valeur réservée pour d’éventuelles extensions)

Dans le canton de Berne, cette table reste vide, car la géométrie («POLYLINE») des lignes de coordonnées n’est pas transférée sur l’IMO.

En principe, la géomètre conservatrice ou le géomètre conservateur est libre de gérer la couche d’information «Bords_de_plan» comme il ou elle l’entend. La présente table ne doit être utilisée, dans le canton de Berne, que pour les feuilles ou plans dont une partie est représentée à une autre échelle. L’opération consiste à «découper» une partie du territoire qui est «détachée» du plan et représentée sur un nouveau plan séparé, à une autre échelle. Seules les données relatives aux plans représentés effectivement à différentes échelles doivent être définies; tant la matrice de départ que la partie détachée doivent être transférées sur l’IMO par l’intermédiaire de la table «Surface_representation» (cf. exemple ci-dessous):

Le modèle de données permet de structurer les données de la manière suivante:

En principe, les surfaces représentées (miroir plan) définissent des secteurs, pour lesquels les couches d’information sont dessinées en tout ou partie. Comme le canton de Berne ne reconnaît que le système des plans cadres (sans recouvrement), cette table n’a que peu d’importance ou n’a pas beaucoup de sens. Dans le canton de Berne, c’est l’AMO (Administration de la Mensuration Officielle) qui indique si une couche d’information est complète ou non.

Dans le cas de plans «détachés», il est toutefois nécessaire de saisir les surfaces représentées; à cette fin, il est obligatoire de donner une valeur «partiellement_represente» à l’attribut «Choix_representation». La géométrie de cette surface est la même que celle de la répartition des plans.

Comme le canton de Berne ne reconnaît que le système des plans cadres (sans recouvrement), il n’est pas nécessaire de disposer de règles de «clipping» (conventions réglant la manière de compléter le dessin des éléments coupés en bord de plan). C’est la répartition des plans cadres qui définit le découpage des plans. Tous les objets, symboles, textes ou autres éléments sont coupés net au bord du plan.

La surface de représentation ou la couche dessinée est indiquée sur le plan du registre foncier par de petites équerres marquant les coins de la surface. Si l’on choisit une répartition de plans avec parties «détachées», les équerres manquantes doivent être complétées.

N’est saisie qu’en cas de «plans séparés».

• 0 = «completement_represente» (pas en usage dans le canton de Berne)
• 1 = «partiellement represente» (à remplir obligatoirement dans le cas où des surfaces de représentation sont déterminées (cas des «plans séparés»).

Cette table n’est pas utilisée dans le canton de Berne.

Cette table permet de gérer les croix du réseau de coordonnées.

Dans le canton de Berne, cette table n’est pas transférée sur l’IMO. Cependant, seules les croix sans cercle y sont admises.