Degré de spécification

Le degré de spécification dépend de l'intensité de l'utilisation du sol. Les niveaux de tolérance NT1 à NT5 permettent de déterminer cette intensité.

Pour les éléments linéaires de la couche d'information objets divers (par ex. lignes à haute tension, skilifts et téléphériques), le tracé est en règle générale défini sans tenir compte des niveaux de tolérance et ne s'arrête pas à la limite d'une aire de niveau de tolérance donnée. Font notamment exception les sentiers qui, dans les aires NT 3, sont encore définis et, le cas échéant, ne sont plus relevés dans les aires NT 5.

Pour les installations publiques, telles que les établissements scolaires, les hôpitaux, les salles polyvalentes ou les immeubles administratifs, un degré de spécification supérieur pour les éléments des couches d'information couverture du sol et objets divers est admissible par rapport à des installations privées.

Pour fixer le degré de détail des levés, le géomètre tiendra compte de la lisibilité du plan et des besoins de généralisation du plan d'ensemble. C'est pourquoi il renoncera à représenter certains objets, bien que les critères de saisie ci-dessous exigeraient de les lever. Par exemple, en montagne, où la couverture du sol est très morcelée, il renoncera à distinguer entre les surfaces sans végétation et les surfaces vertes, malgré le fait que les surfaces devraient être distinguées si l'on appliquait le critère de la surface. D’entente avec l’Office de l’information géographique (OIG), il est par ex. possible d'ignorer des murs de soutènement situés sur des terrains fortement inclinés qui, si l'on tenait compte de leur dimension, devraient être levés.

Les critères suivants déterminent le degré de détail de la couche d'information Objets divers:

1. critères de levé
2. critères métriques ou surfaciques

Les critères sont à appliquer dans l'ordre et successivement:
Le critère 1 entre en jeu en premier. S'il n'est pas retenu, le degré de détail se détermine selon les critères 2 et 3.

En matière d'objets divers, il faut se référer aux dernières directives de la CSCC pour tout ce qui n’est pas réglé dans le manuel en ligne, élaboré par l’OIG.

Les objets doivent en règle générale faire l’objet d’un levé s’ils:

• sont soumis à une procédure d’autorisation ou de mise à l’enquête officielle. Il ne s'applique pas aux bâtiments et constructions qui échappent à l'obligation de levé selon le présent manuel,
• ou remplissent une fonction centrale et fournissent une information importante pour un grand nombre d'utilisateurs,
• ou ont une fonction d'orientation importante dans le terrain.

Le levé est à opérer avec retenue. Les restrictions sont indiquées par «Genre_OD» aux sous-chapitres genre des objets divers.

Les objets divers sont à saisir selon les critères du chapitre Objets divers, indépendamment du fait qu’ils possèdent ou non une adresse de bâtiment.

La Confédération n'impose pas de critères métriques ou surfaciques. L'article 21 OTEMO donne quelques indications pour délimiter le degré de spécification demandé. Il s'agit de décider, sur la base des critères de saisie mentionnés ci-dessus, si un ouvrage doit figurer au plan. Lorsque le canton a précisé les critères de différentiation métriques et surfaciques, il faut les appliquer (cf. Objets divers > Genres d'objets divers).

Dans le cas de lignes de différents objets que l'on ne peut déterminer avec précision sur le terrain, la précision planimétrique correspond à la précision de détermination (selon art. 29 OTEMO).

Les lignes des couches d’information «biens-fonds», «couverture du sol» et «objets divers» qui résultent de points exactement définis sur le terrain ne doivent pas être superposées (selon art. 12 OTEMO).

Les lignes décrivant ces objets sont donc à lever et à gérer séparément et ne doivent pas être superposées à des lignes d'autres couches d'information. Cette règle reste valable si l'écart entre ces lignes est inférieur au triple de la valeur de la précision planimétrique.

La superposition des lignes sur le terrain est à vérifier de façon fiable et adaptée. Il convient de veiller à des découpages judicieux des couches lors des superpositions.

Les ouvrages militaires sont levés selon le principe de visibilité. Cela signifie que la saisie des constructions militaires souterraines, des réservoirs et des tunnels n’est pas autorisée.

En règle générale, aucun nom d’objet n’est attribué aux ouvrages militaires. Si, exceptionnellement, l’attribution d’un nom s’avère nécessaire, il convient de choisir un terme général – par exemple «objet de la Confédération» –, lequel ne comprend aucune indication permettant de déduire l’affectation effective de l’ouvrage en question.

Les ouvrages militaires très étendus, qui ne peuvent pas être attribués clairement à un genre de couverture du sol existant, sont en général traités comme des objets surfaciques avec le genre de couverture du sol «autre_revetement_dur».

Les objets à caractère répétitif comme les ouvrages de protection contre les chars («toblerones») ne sont pas levés séparément, mais de façon regroupée. Ils sont également saisis avec le genre de couverture du sol «autre_revetement_dur» et non pas «autre_sans_vegetation».

Pour des indications plus précises, se référer au document de la Direction fédérale des mensurations cadastrales intitulé «Directive pour le levé et l'intégration d'ouvrages militaires dans la mensuration officielle» du 1^er avril 2008. En cas de doute, il convient de consulter armasuisse Immobilier, Centre de compétence de l’immobilier - Berne, Guisanplatz 1, 3003 Berne.

Les ouvrages militaires qui ont été vendus à des particuliers seront traités de la même manière que des ouvrages civils normaux, en respectant les présentes directives.