Cohérences

En règle générale, une parcelle est définie par l’ensemble des points limites enregistrés dans la table «Point_limite» de la couche d’information «biens-fonds» qui sont utilisés comme points d’appui pour en fixer les limites.

Lorsque des points fixes auxiliaires sont utilisés comme points d’appui, on introduit délibérément et à titre exceptionnel une redondance en enregistrant ces points à la fois dans la table «Point_limite» et dans la table «Point_fixe_auxiliaire» de la couche d’information «Points_fixesCategorie3».

En d’autres termes, tous les points fixes auxiliaires utilisés comme points d’appui doivent figurer deux fois dans la base de données, une fois dans la table «Point_limite» et une fois dans la table «Point_fixe_auxiliaire».

Aucune redondance n’est admise ici entre la table «Point_limite» et les tables «PFP1», «PFP2» ou «PFP3». En d’autres termes:

• tous les points fixes planimétriques utilisés comme points d’appui et servant à la définition d’une limite de propriété doivent figurer dans les tables «PFP1», «PFP2» ou «PFP3».
• la table Point_limite ne doit comprendre aucun point dont les coordonnées coïncident avec celles d’un point des tables «PFP1», «PFP2» ou «PFP3».

Aucune redondance n’est admise ici entre les tables «Point_limite» et «Point_limite_territorial». En d’autres termes:

• tous les points de limite territoriale utilisés comme points d’appui et servant à la définition d’une limite de propriété doivent figurer dans la table «Point_limite_territorial».
• la table «Point_limite» ne doit comprendre aucun point dont les coordonnées coïncident avec celles d’un point de la table «Point_limite_territorial».

Lorsque la limite d'un immeuble suit une limite communale ou territoriale, les lignes qui les définissent doivent se confondre.

Lorsque plusieurs lignes se confondent, elles passent par les mêmes points d'appui et présentent la même géométrie. La superposition de lignes peut concerner:

• des limites d'immeubles de la table «Bien_fonds» du «TOPIC Biens_fonds»,
• des limites communales de table «Limite_commune» du «TOPIC Limites_commune»,
• des limites cantonales de la table «Partie_limite_canton» du «TOPIC Limites_canton»,
• la frontière nationale de la table «Partie_limite_nationale» du «TOPIC Limites_nationales».

Les points limites et les points de limite territoriale, les points fixes planimétriques et les points fixes auxiliaires de même que les limites de propriété doivent posséder les mêmes attributs sur la limite commune à deux périmètres (entreprises de mensuration et communes voisines). L’attribut «Identification» constitue la seule exception à cette règle.