Pas de nomenclature définitive disponible
La nomenclature doit être déterminée comme s'il s'agissait d'un premier relevé (Nomenclature > Déroulement de la saisie de la nomenclature > Premier relevé).
Nomenclature définitive déjà réalisée
Il faut revoir la nomenclature à l'intérieur du périmètre du remaniement. La procédure varie en fonction de la grandeur du périmètre et de l'importance des travaux:
- pour les petites opérations (petits RP de terrains à bâtir, par exemple), la nomenclature est adaptée au nouvel état par le biais d'une mise à jour,
- pour les RP en zone agricole ou viticole correspondant à des travaux d'améliorations foncières importants, la nomenclature doit être entièrement redéterminée.