Méthodes

Préparer correctement les différentes opérations techniques de conservation dans une mensuration préalable requiert de la part des professionnels un savoir-faire et une expérience très poussés. Si des méthodes de conservation inadéquates sont choisies, on peut détruire en très peu de temps une œuvre cadastrale pourtant tout à fait utilisable, ce qui annihile tout effort de conservation ultérieur.

Le principe de précision du voisinage est un principe de base à respecter en priorité (art. 107 OTEMO). C'est la seule manière de garantir à long terme la mise à jour d'une mensuration préalable et de permettre le redressement ultérieur des plans cadastraux.

Les activités de conservation doivent permettre de garantir la qualité d'origine d'une œuvre cadastrale, voire de l'améliorer.

Il faut tenir compte d'une hiérarchie des points de référence quant à leur précision respective. En tout premier lieu, les levés et les calculs doivent s'appuyer sur les points fixes PFP1 à PFP3 ou sur des points de polygone - pour autant qu'ils respectent le standard MO93 -, en deuxième lieu sur des points limites existants et seulement en troisième lieu sur des angles de bâtiments. On donnera toujours la préférence à des points fixes situés à proximité des points à lever.

Les nouvelles mesures de levé ou les piquetages à partir de mesures existantes doivent toujours être adaptés au réseau local des points de référence. Ce principe reste valable même si l'on se sert de stations GNSS de référence permanentes (par ex. AGNES).

Le rétablissement des points limites se base sur la mensuration originale (art. 106 OTEMO).

Lors des travaux de conservation, on appliquera les mêmes exigences de précision que lors de la mensuration originale. On ne visera pas une augmentation de la précision ou une amélioration du contenu de l'œuvre cadastrale, sauf si un contrat de renouvellement progressif le précise ou qu'un client le demande.

Une attention soutenue est nécessaire pour traiter des couches d'information points fixes et biens-fonds. Il s'agit là de respecter absolument les principes de voisinage, de fiabilité et de précision. En effet, la mise à jour des autres couches d'information se fonde souvent sur les points limites et ne demande en général qu'une qualité moindre.

On utilisera de préférence des méthodes de calcul simples et facilement compréhensibles. Les méthodes compliquées offertes en option par certains programmes de calcul (par ex. les transformations à 12 paramètres) doivent être utilisées avec circonspection. Ainsi qu'on le faisait dans la conservation du cadastre analogique, il s'agit ici de documenter de manière propre et exhaustive les diverses opérations de levé et de calcul. Il est recommandé d'archiver les mesures originales de manière à pouvoir y recourir plus tard sous une forme numérique, lors de l'établissement de l'œuvre cadastrale définitive.

Pour bénéficier d'une flexibilité maximale, on choisira en général des stations libres ou des réseaux locaux. Cette manière de procéder a l'avantage de permettre un calcul adapté au contexte local (méthode d'ajustement) et de pouvoir évaluer les résultats avec pertinence.

Dans des œuvres cadastrales approuvées définitivement, il faut recalculer, préalablement et sur la base des levés originaux, les coordonnées des points limites concernés par la mutation à effectuer (art. 108 OTEMO). Pour les petites parcelles, on recalculera tous les points limites, tandis que, pour les grandes parcelles, on pourra se contenter de recalculer les points limites aux alentours de la nouvelle limite.

La surface d'un bien-fonds inscrite au registre foncier ne sera corrigée en général que dans les cas suivants:

• Le géomètre constate une faute grossière, à condition qu'il recalcule la surface de toute la parcelle (correction dans le plan ou dans la procédure de rectification des surfaces). On considérera une différence de surface comme faute grossière si elle dépasse, pour une mensuration définitive, la tolérance admise par les directives de la Direction fédérale des mensurations cadastrales «tables de tolérances de la mensuration cadastrale suisse pour le calcul des parcelles», et, pour une mensuration préalable, le double de ladite tolérance.
• La parcelle appartient à la zone agricole et, dans le cadre de la numérisation préalable, sa surface calculée («surface technique») a été adoptée comme surface officielle dans la GRUDA-MO.
• Des points limites ont été levés de manière originale dans le cadre d'une mutation de limite ou la surface de la parcelle a été nouvellement recalculée (par ex. lors de projets de mutation, lors de lotissements en zone à bâtir ou lors de mutations avec contraintes de surface).

Dans toutes les autres situations, on ne corrigera les indications du registre foncier qu'à l'occasion du prochain renouvellement ou d'un premier relevé et ce, simultanément sur l'ensemble d'un lot.

• Tables des tolérances
  

Dans le cas d'une mensuration reconnue définitivement, pour laquelle des levés originaux sont disponibles, on calcule les coordonnées du point à rétablir à partir des mesures originales et on le piquette à partir d'un point de polygone ou, à défaut, à partir d'un autre point limite voisin dont on connaît les coordonnées.

S'il s'agit d'une mensuration reconnue à titre provisoire et qu'aucun levé original n'est disponible, on procède au piquetage direct du point à reconstituer sur la base des coordonnées obtenues par numérisation du plan original, et contrôlées (dans certains cas rares, il peut arriver que les levés originaux manquent même pour des mensurations définitives). Au cours d'une telle opération, il faut absolument tenir compte du principe de précision locale et du fait que la précision d'une saisie graphique sur le plan reste limitée. Ce principe est particulièrement important lors du choix des points de référence pour l'ajustement local. Plus les points de référence sont choisis près du point à reconstituer, plus il est possible de réaliser un ajustement local de bonne qualité.

Lorsqu'on rétablit un point qui avait été mesuré lors d'une opération de conservation, il faut utiliser les levés d'origine pour sa reconstruction.

Afin de pouvoir évaluer au mieux l'ajustement aux points de référence locaux, il s'agit de procéder au piquetage des points disparus à partir d'une station libre ou d'une station GNSS avec ajustement sur des points locaux (points fixes MO93, points de polygone, points limites ou angles de bâtiments). De cette manière, on établit au mieux la relation entre la réalité du terrain et l'œuvre cadastrale. On portera son attention surtout sur l'ajustement des résultats de mesures au plan cadastral existant. Si l'on peut choisir la méthode de calcul, on préférera la transformation de Helmert. Les écarts résiduels sur les points d'ancrage utilisés indiquent d'une part les contraintes dans le plan cadastral existant, mais représentent également, d'autre part, les erreurs de digitalisation, les erreurs de mesures et les erreurs dues aux instruments. Représentés sous forme de vecteurs, ces écarts doivent être soigneusement analysés en longueur et en direction; de cet examen résulte un choix judicieux des points d'ajustage dans le but d'améliorer les résultats de la transformation. Les valeurs indicatives maximales admises pour les erreurs résiduelles, en fonction de l'échelle du plan et de la précision planimétrique recherchée, sont indiquées dans le présent manuel (cf. art. 101 - 103 OTEMO). Comme d'habitude, chaque point nouvellement piqueté doit être contrôlé de différentes manières, soit par des levés de contrôle, soit par des distances de contrôles ou par d'autres contraintes spatiales. Ces mesures complémentaires doivent être documentées. Cela permet ainsi de vérifier la fiabilité de l'opération de rétablissement.

Lorsqu'un point limite à rétablir se situait manifestement sur une limite naturelle ou sur un mur ou un objet construit faisant office de limite de propriété, et que le piquetage le place à côté de ladite limite ou de l'objet construit, il est judicieux de ramener le signe de démarcation à sa «place naturelle», ceci dans les limites de la précision de saisie et après discussion avec les propriétaires concernés, le cas échéant.

Il arrive parfois qu'au cours d'une campagne de mesure sur le terrain, pour une mutation, on lève également d'anciennes bornes dont la position dans le terrain ne laisse planer aucun doute. On dispose donc, après calcul, de deux jeux de coordonnées: celles qui ont été établies lors de la numérisation préalable du plan (coordonnées digitales provisoires) et celles qui sont issues du calcul après levé sur le terrain. Si l'on constate que les coordonnées calculées sont voisines des coordonnées digitalisées (c'est-à-dire que les différences sont inférieures ou égales aux tolérances admises pour la digitalisation), on remplacera les coordonnées digitalisées par les coordonnées calculées sur la base des mesures.

Lorsqu'il s'agit de placer de nouveaux points limite dans un site qui dispose d'un réseau de points fixes respectant le standard MO93 ou d'un réseau plus ancien d'une qualité presque équivalente à MO93, il faut les lever directement à partir des points fixes disponibles. Ce faisant, on respectera les prescriptions MO93 et l'on attribuera aux résultats la qualité MO93. Cependant, on s'assurera également de la précision de voisinage en levant par la même occasion des points limites existants, situés à proximité. Si l'on devait constater des écarts systématiques relativement importants, on devrait renoncer aux coordonnées mesurées et adopter des coordonnées ajustées sur les points de calage voisins. Il peut arriver, en rase campagne, que la densité de points fixes respectant le standard MO93 soit si faible qu'il ne soit pas possible de lever les points nouveaux de manière classique, à moins d'appliquer des procédés disproportionnés. En pareil cas, on admettra un levé sur la base de points de référence locaux, mais les points déterminés de cette façon ne recevront pas l'attribut de qualité MO93.

Lorsqu'aucun réseau correct de points fixes n'est disponible, il faut, pour déterminer un nouveau point limite, se servir de la méthode d'ajustement local optimisé. D'habitude, on procède au levé d'un ensemble de points (situation) sur le terrain; on reproduit ensuite ces différents points sur un calque de manière graphique, puis on ajuste au mieux le tout au plan cadastral existant; enfin on pique le point nouveau sur le plan original.

Dorénavant, il s'agit de calculer les coordonnées de ce nouveau point par la procédure de calcul suivante:

• En même temps que les nouveaux points limites, on mesure sur le terrain entre cinq et huit points de calage bien répartis dans l'espace. Il peut s'agir de points de polygones, de points limites, éventuellement d'angles de bâtiments. On doit pouvoir ainsi calculer les coordonnées des nouveaux points et des points de calage dans un système local de coordonnées. Les points de calage doivent être répartis de manière qu'aucune extrapolation ne soit nécessaire; ils doivent ainsi déterminer ensemble un champ à l'intérieur duquel on peut travailler. Comme d'habitude, les levés doivent être contrôlés par des mesurages complémentaires (doubles levés, distances de contrôle ou conditions spatiales contraignantes).
• Dans une première étape, on calcule les coordonnées dans un système de coordonnées local, sans mettre en œuvre aucune contrainte. Au cas où le système de projection utilisé pour la numérisation des plans cadastraux est connu, on applique préalablement les facteurs correctifs correspondants aux données mesurées.
• Dans une deuxième étape, on applique une transformation de Helmert à l'ensemble des points calculés en système local, en s'appuyant sur les points de calage dont on connaît les coordonnées issues de la numérisation. On analyse les écarts résiduels sur les points de calage; ces écarts sont figurés sous forme de vecteurs dans le plan vectoriel. En analysant la grandeur et la direction de ces écarts, on choisit les points d'ajustage définitifs sur lesquels on procédera à la transformation définitive. Il doit rester, en règle générale, cinq à huit points d'ajustage pour cette dernière transformation (mais au minimum 3). On renoncera à introduire une inconnue d'échelle dans le calcul de transformation car elle n'est guère significative dans la plupart des cas; en effet, à la suite de la numérisation des plans graphiques, les points de calage n'ont qu'une moindre précision; par ailleurs, les distances de levé restent en général relativement courtes. En fin de compte, il reste trois paramètres à déterminer au cours de la transformation de Helmert: la translation Y, la translation X et le facteur de rotation. Sur la base du choix définitif des points d'ajustage, on devrait observer en finale des écarts acceptables de grandeur analogue sur chaque point et des directions d'écarts aléatoires. De plus, les relations entre points voisins ne doivent pas montrer de trop grandes tensions. Il s'agit de fournir une explication documentée sur le choix définitif des points d'ajustage ainsi que sur les paramètres de transformation retenus et sur les écarts résiduels obtenus. Il faut représenter ces écarts résiduels graphiquement, sous forme de vecteurs, ce qui permet de tirer des conclusions fiables de l'opération.
• La troisième étape consiste à appliquer les paramètres de transformation obtenus aux coordonnées des nouveaux points limites. Il arrive parfois qu'au cours d'une campagne de mesure sur le terrain, pour une mutation, on lève également d'anciennes bornes dont la position dans le terrain ne laisse planer aucun doute. On dispose donc, après calcul, de deux jeux de coordonnées: celles qui ont été établies lors de la numérisation préalable du plan (coordonnées digitales provisoires) et celles qui sont issues du calcul. Si l'on constate que les coordonnées calculées sont voisines des coordonnées digitalisées (c'est-à-dire que les différences sont dans l'ordre de grandeur des tolérances admises pour la digitalisation), on remplacera les coordonnées digitalisées par les coordonnées calculées sur la base des mesures. L'attribut de qualité de ces coordonnées reste cependant inchangé (= numérisation préalable).

La méthode décrite ci-dessus pour le levé et pour le calcul des nouveaux points correspond à des stations libres ou à une détermination des coordonnées par GNSS – à condition toutefois d'appliquer une transformation de Helmert. Elle se prête bien pour de petits travaux de conservation basés sur une seule station de levé ou sur une seule série de mesures GNSS.

Lorsqu'il s'agit de procéder à la mise à jour de surfaces d'une certaine importance, il faut concevoir la campagne de mesures comme un tout et calculer les coordonnées des points comme un seul réseau. Le réseau est d'abord calculé de manière libre, puis doit être ajusté par rapport aux points de calage choisis. En pareil cas, suivant la situation rencontrée et la surface concernée, il peut arriver qu'il faille non seulement appliquer une transformation de Helmert, mais encore un positionnement sous contraintes ou une interpolation.

• Schéma de décision et écarts maximaux
• Conservation de bâtiments
• Modification de limite (mutation)

Notre objectif est de ne pas devoir imposer aux propriétaires de biens-fonds plus d'un correctif de surface dû à une opération de mensuration. Soit on procède à la correction dans le cadre de la mensuration de tout un lot, soit on obtient une nouvelle surface de parcelle dans le cadre du traitement d'une mutation. Dans ce dernier cas, la surface corrigée ne devrait pas être corrigée une nouvelle fois, à l'occasion d'un renouvellement exécuté ultérieurement.

Lors d'une mutation portant sur une nouvelle limite, on calcule les surfaces sur la base des coordonnées des points limites obtenues soit par des levés originaux, soit par la reprise d'anciennes mesures originales, ou encore sur la base de coordonnées de points limites obtenues par numérisation préalable. A titre de contrôle, on effectue un tirage papier représentant toutes les parcelles impliquées dans le périmètre de mutation afin de vérifier la définition des limites.

Si des différences sont constatées entre les surfaces nouvellement calculées (surfaces «techniques») et les surfaces inscrites au registre foncier, et que ces différences restent dans la fourchette des tolérances admises dans la mensuration graphique d'origine (remplacée par la numérisation préalable), ces différences sont réparties dans le périmètre de mutation entre les parcelles concernées, au prorata de leurs surfaces respectives.

La surface d'un bien-fonds inscrite au registre foncier ne sera corrigée que dans deux cas: si l'on constate une faute grossière, ou si la différence de surface dépasse, pour une mensuration définitive, la tolérance admise par les directives de la Direction fédérale des mensurations cadastrales (cf. «tables de tolérances de la mensuration cadastrale suisse pour le calcul des parcelles»), et, pour une mensuration préalable, le double de ladite tolérance. En deçà de ces valeurs, on ne corrigera les indications du registre foncier qu'à l'occasion du prochain renouvellement ou d'un premier relevé et ce, simultanément sur l'ensemble d'un lot.

Si les surfaces doivent être indiquées avec une grande précision, soit du fait des besoins d'un client, soit pour toute autre raison importante, et que tous les points limites ont été levés et que l'on dispose de mesures originales archivées ou de mesures issues d'une nouvelle mensuration en cours, il faut alors calculer la surface à partir des coordonnées de chaque point et l'on peut procéder à une rectification de la surface inscrite au registre foncier.

La procédure de rectification doit suivre les directives du chapitre rectification / correction d’erreurs.

Lors de la conservation de bâtiments, on ne procède pas, en général, au calcul des coordonnées de points limites.

A l'occasion d'une mise à jour des surfaces de couverture du sol, si l'on constate des contradictions entre la somme des surfaces des différents types de couverture du sol (surfaces techniques) et la surface d'une parcelle inscrite au registre foncier, alors ces différences sont appliquées comme corrections aux surfaces de couverture du sol dans GRUDA-MO.

• Tables des tolérances
  

Dans les régions disposant d'une mensuration numérique préalable, certains problèmes doivent être traités spécialement. Ceux d'entre eux qui ne sont pas traités ci-dessous devront être abordés en s'inspirant des principes énoncés ci-dessus.

Dans un territoire couvert par une mensuration numérique préalable, le remplacement de points fixes ou leur densification doivent répondre à une double exigence de précision: la précision de voisinage, mais également la précision absolue. La nouvelle détermination d'un point fixe doit donc s'appuyer, en général, sur les points fixes PFP1 et PFP2 disponibles dans son voisinage, ainsi que sur des PFP3 conformes au standard MO93. Mais on ne négligera pas de contrôler également les relations avec les points voisins. A cet effet, on lèvera également, par la même occasion, des points fixes ou des points limites se situant à proximité du point à reconstituer.

Si l'on ne constate aucune faute grave, ni aucun écart systématique sur les points existants, on détermine les coordonnées des nouveaux points fixes uniquement sur la base des points fixes PFP1 à PFP3. Les points fixes reconstitués de cette manière remplissent les exigences de qualité de la MO93.
Au contraire, si l'on doit constater des écarts importants ou systématiques, il faut alors tenir compte, pour le positionnement du réseau, des points existants afin de maintenir une précision de voisinage suffisante. Un point fixe dont les coordonnées auraient été déterminées de cette seconde manière ne remplit pas les exigences de la MO93 et doit être considéré au même titre que les points fixes de l'ancienne mensuration.
Les mesures sur le terrain doivent être conçues comme pour un réseau de points fixes et leur exploitation doit se faire en appliquant la méthode de compensation médiate par les moindres carrés. Si l'on est confronté, en déterminant un nouveau point fixe sur la base des PFP1, des PFP2 et des PFP3 conformes à la MO93, à des difficultés d'ajustement disproportionnées, il faut alors déterminer les coordonnées de ce nouveau point en s'appuyant sur les anciens points fixes situés dans le voisinage. Afin de pouvoir mieux évaluer les résultats de l'opération, on calcule les coordonnées du point nouveau par la méthode de compensation rigoureuse. Il faut documenter le calcul comme on le ferait dans une mensuration conforme au standard MO93 (compensation libre du réseau, compensation contrainte du réseau, plan du réseau, plan vectoriel). Un point fixe déterminé ainsi sur la base du voisinage est considéré comme faisant partie des points fixes de l'ancienne mensuration et ne remplit pas les exigences de la MO93.

Lorsqu'il s'agit d'un piquetage de gabarits pour une nouvelle construction étroitement lié à un projet de mutation, il vaut la peine de procéder, au préalable, au levé de tous les points limites encore disponibles dans le périmètre concerné. On remplacera alors, tant pour les nouveaux points limites que pour les points du gabarit à piqueter, les coordonnées résultant de la numérisation du plan par les coordonnées calculées, ce qui peut se faire directement sur le terrain grâce aux appareils de levé modernes. On n'oubliera pas de tenir compte également des contraintes géométriques et des autres conditions marginales déterminantes pour le calcul de la nouvelle limite et pour le calcul des coordonnées des angles de bâtiment à piqueter. On portera une attention particulière à respecter les contraintes par rapport aux parcelles voisines (distances aux limites, autres contraintes, le cas échéant). Lorsqu'on remplace les coordonnées numérisées par les coordonnées calculées, il faut documenter le calcul de manière à permettre à quiconque de reconstituer le fil de la réflexion.

Au cas où l'on n'est pas confronté à des contraintes d'implantation rigoureuses, on peut procéder à l'opération de piquetage directement à partir des coordonnées numérisées, tout en respectant les exigences de l'article 106 OTEMO.

Dans une mensuration numérique préalable, on ne donne pas, en général, lors du calcul de points alignés, la contrainte mathématique d'alignement. Il faut donc renoncer à l'exigence d'alignement si l'on ne dispose que de coordonnées numérisées. En revanche, si, dans le cadre d'une opération de conservation, on procède au levé des points d'extrémité de la droite ainsi que des points intermédiaires, il est possible de calculer les coordonnées des points intermédiaires en imposant mathématiquement l'alignement entre les points des deux extrémités d'une droite, à condition que l'écart reste à l'intérieur de la fourchette de tolérance admise.