Vérification standard, phase B3

La phase B3 est contrôlée par l’OIG après que les points de détail ont été calculés, que les objets ont reçu les valeurs définitives pour leurs attributs et que les plans ont été définis, mais avant que les résultats ne soient enregistrés dans la GRUDA-MO et que les plans pour le registre foncier ne soient tirés.

Au cours de la vérification standard, l’OIG n’examine pas les calculs ou tout au plus ponctuellement, sur demande. La vérification porte sur les données IMO (modèle de données, contenu, actualité, exhaustivité), différents tirages de contrôle (contrôle de la représentation de plan) et les autres documents à remettre.

L'OIG met les logiciels de vérification (Check-Service, VeriSO) qu'il utilise à disposition des entrepreneurs. Ceux-ci justifient les résultats de la vérification dans le rapport VeriSO B3.

La vérification est effectuée sur une base aléatoire. L'entrepreneur doit examiner lui-même l’œuvre cadastrale pour détecter des différences similaires et rectifier tout autre défaut ou erreur.

• L’OIG a préparé un formulaire rapport VeriSO B3 qui comprend toutes les attestations exigées.
• Manuel utilisateur VeriSO

La vérification standard est effectuée dans le modèle de données cantonal MD.01-MO-BE MN95, version 11 du 24 janvier 2008 (allemand ou français).

La phase B3 de vérification comprend les étapes suivantes:

• Les données IMO sont vérifiées formellement au moyen du service de contrôle CheckBE.
• Comparaison des bâtiments et des adresses avec le RegBL à l'aide du service de contrôle CHECKGWR
• Vérification des données avec l’aide d’un logiciel de vérification (VeriSO)
• Vérification de l’exhaustivité des données conformément au contrat d'entreprise.
• Vérification des attestations écrites de l’entrepreneur (selon rapport VeriSO B3).
• Vérification du rapport technique de l’entrepreneur
• Vérification des différents tirages de contrôle (env. 1 plan par échelle de plan)

Les ensembles de données suivants sont utilisés pour la vérification:

• AMO: état actuel de la mensuration officielle et des lots en traitement dans le canton de Berne
• MOPUBE: mensuration officielle simplifiée, basées sur le modèle MD.01-MO-BE
• GBO: objets botaniques protégés
• GGO: objets géologiques protégés
• GNBE: réseau hydrographique du canton de Berne
• GRENZ5: limites politiques du canton de Berne 1:5000
• ERDGAS: conduites de gaz du canton de Berne
• STEINV: inventaires des bornes de limites du canton de Berne
• PK25: carte-pixel 1:25000
• SWISS_I: SwissImage Mosaïque d'orthophotos du canton de Berne
• UP5: plan d'ensemble numérique du canton de Berne
• Orthophotos actuelles
• UZP: carte synoptique des zones du canton de Berne 1:25000
• NUPLWALD: Limites de forêt cadastre RDPPF du canton de Berne
• WANDERN: réseau des itinéraires de randonnée pédestre du canton de Berne
• SCHBLAW: constructions paravalanches du canton de Berne 1:5000
• LDTM50CM: modèle numérique de terrain LIDAR 50 cm
• FIDA: Points fixes planimétriques et altimétriques de catégorie 1
• FPDS: Points fixes planimétriques et altimétriques de catégorie 2
  
• Installations électriques
• Google Streetview, etc.

En outre, une inspection sur le terrain peut avoir lieu.

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Contrôle visuel de l'exhaustivité
• Aucune donnée en dehors des limites communales

• Contrôles de plausibilité de la précision planimétrique et altimétrique
• Vérification du nombre requis de PFP3 (y compris PFP2) selon le contrat d’entreprise.
• Vérification des coordonnées, de la précision et de la fiabilité avec la compensation définitive du réseau de la phase B2 (échantillons aléatoires).

Les points fixes auxiliaires ne sont normalement pas vérifiés.

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Un contrôle visuel a lieu pour vérifier si la couverture du sol est complète, correcte et à jour quant aux genres CS et à leur délimitation
• Un contrôle visuel est effectué pour les genres «CS route_chemin» et «trottoir», afin de vérifier que les réseaux ne montrent pas de lacunes, en particulier en relation avec des objets divers tels que «pont_passerelle», «tunnel_passage_inferieur_galerie», «sentier», «voie_ferrée» et des surfaces de genre CS «chemin_de_fer».
• Un contrôle visuel est effectué pour le genre CS «eau» («eau_stagnante», «cours_eau», «roseliere»), afin de vérifier la cohérence du réseau, en particulier en relation avec les objets divers «eau_canalisee_souterraine» et «ru».
• Un contrôle de plausibilité est effectué pour vérifier si la couverture du sol n’a pas été indiquée de manière trop détaillée (à l’exception des genres CS «batiment», «bassin» et «ilot»). La vérification se concentre sur les cas suivants:
  • surfaces < 100 m² dans zones à NT1 et NT2
  • surfaces < 1000 m² dans zones à NT3
  • surfaces < 2500 m² dans zones à NT4 et NT5
• Contrôle de plausibilité pour tous les bâtiments < 10 m²
• Contrôle de plausibilité pour tous les bassins < 20 m²
• Contrôle de plausibilité pour les forêts denses < 800 m²
• Contrôle de plausibilité pour les autres surfaces boisées < 800 m²
• Contrôle de plausibilité pour la «qualite»
• Fusion de lignes avec les «biens_fonds»
• Contrôle de plausibilité (nombre et genre) des objets projetés
• Vérification de la définition de la forêt avec le plan du forestier
• Contrôle visuel de la couverture du sol en bordure de périmètre

• Contrôle de plausibilité et d’exhaustivité pour les bâtiments
• Exhaustivité et orthographe correcte des noms de cours d'eau

• Orientation des symboles marquant le sens d’écoulement des cours d’eau
• Représentation correcte sur les tirages de contrôle

• VeriSO effectue le contrôle de plausibilité: seuls les points particuliers précisés dans le manuel peuvent être enregistrés dans cette table.
  

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Un contrôle visuel a lieu pour vérifier si les objets divers sont complets, corrects et à jour quant aux genres OD et à leur délimitation
• Un contrôle de plausibilité est effectué pour vérifier si les objets divers n’ont pas été indiqués de manière trop détaillée
• Contrôle de plausibilité pour la «qualite»
• Chaque objet ne soit qu’un seul objet dans les fichiers IMO, et non plusieurs (ex: escaliers)
• Contrôle visuel des raccordements en bordure de périmètre

• Contrôle de plausibilité (nombre et genres OD) des objets projetés.

• Contrôle de plausibilité en général, mais surtout pour les bâtiments souterrains, les réservoirs, les lignes électriques aériennes, les monuments naturels botaniques et géologiques.
• Vérification de l'exhaustivité et de l'orthographe des noms de cours d'eau («ru»)

• Orientation des symboles
• Représentation correcte sur les tirages de contrôle

• VeriSO effectue le contrôle de plausibilité: seuls les points particuliers précisés dans le manuel peuvent être enregistrés dans cette table.

L’OIG ne vérifie pas ces aspects.

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Plan de nomenclature définitif selon le contrat disponible?
• Saisie suivant des limites de propriété (intersection avec les immeubles)

La création du plan de nomenclature définitif avec l'orthographe définitive des nomenclatures est vérifiée en dehors de la vérification standard. Les instructions sont consignées dans le chapitre Nomenclature.

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Les tolérances selon les tables des tolérances (DFJP 1965/1976) s’appliquent. Pour les premiers relevés d’œuvres cadastrales établies avant 1919, le double des tolérances s'applique. En cas d'écarts plus importants, le plan original (généralement déposé aux Archives de l'Etat) doit être consulté.

• Contrôle visuel pour vérifier les valeurs données aux attributs, en partie comparaison avec les données contenues dans la GRUDA-MO, telles que parties de parcelles, surface cadastrale, état litigieux ou non.
• Comparaison de la surface cadastrale et de la surface «technique»
• Contrôle du standard de qualité et de l’exhaustivité pour vérifier si les clauses du contrat sont remplies
• Saisie correcte des parties de parcelles et des droits distincts et permanents
• Comparaison de la somme des biens-fonds et de la surface totale de la commune (formulaire d’attestations).
• Contrôle visuel des limites de propriété entre deux bâtiments (mur coupe-feu).

• Contrôle de l’exhaustivité et comparaison des attributs avec GRUDA-MO (type de traitement, numéro de l’affaire, validité, dates séquence d’affaires et inscription au RF)

• Abornement selon le contrat?
• Vérification visuelle des attributs «PrecPlan» (en tenant compte des niveaux de tolérance NT), «FiabPlan», «Signe» et «Defini_exactement».
• Contrôle visuel de tous les points limites qui ne se trouvent pas sur une limite.
• Contrôle visuel qu’aucun point limite ne se trouve sur une limite communale, qu’on ne trouve pas de PFP 1, 2 ou 3 dans la table des points limites, mais que tous les points fixes auxiliaires qui sont également des points limites figurent aussi dans la table des points limites.

• Contrôle visuel des valeurs de l’attribut origine dans ces tables (par thème)
• Contrôle visuel des valeurs données aux attributs, en comparant s’il le faut avec les données de la GRUDA-MO (parcelles concernées, etc.)

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Contrôle de plausibilité des opérateurs
• Contrôle visuel des conduites pour vérifier si leur géométrie et les indications de l’exploitant sont complètes, correctes et mises à jour. A cette fin, on se sert du jeu de données ERDGAS.
• Contrôle de plausibilité pour la «qualite»

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Vérification visuelle des attributs «PrecPlan», «FiabPlan», «Signe» et «Defini_exactement» pour tous les points de limites territoriales
• Contrôle visuel de toutes les situations où une borne territoriale est enregistrée (Borne_territoriale = oui) avec l’aide du jeu de données STEINV
• Contrôle visuel que tous les points de limites territoriales se trouvent bien sur une limite communale, que tous les PFP1, 2 et 3 ainsi que tous les points auxiliaires qui sont aussi des points de limites territoriales figurent aussi dans la table «Point_limite_ter»
• Contrôle visuel de tous les points de limites territoriales qui ne définissent aucune limite de parcelle
• Contrôle visuel de toutes les limites communales projetées à l’aide du jeu de données des limites territoriales projetées
• Contrôle visuel de l’attribut «Genre_ligne»

• Contrôle visuel: dans le canton de Berne, cette couche d’information doit être vide à partir du 1^er janvier 2010
  

• Contrôle visuel de l’attribut «Genre_ligne»
  

• Contrôle visuel des objets saisis dans cette couche d’information, qui n’est traitée que si cela fait explicitement partie du contrat ou si le sujet a été discuté préalablement avec l’OIG

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Contrôle visuel des localités (nom et géométrie)
• Contrôle visuel des numéros postaux d’acheminement à 6 chiffres «NPA6» (géométrie et numéro avec chiffres additionnels)
• Contrôle visuel des valeurs données aux attributs
• Contrôle visuel que le «NPA6» possède la même géométrie que le nom de localité correspondant

• Contrôle visuel de tous les tronçons de routes ou de rues (nœuds, points de départ et séquences) et des lieux dénommés
• Contrôle visuel de tous les attributs des tables Localisation et Entree_batiment
• Contrôle visuel des identifiants RegBL_EGID (pour les objets divers qui se recouvrent)
• Contrôle visuel de la position des numéros de maison
• Contrôle visuel que les numéros de maison sont bien reliés au nom de localisation

En complément du service de contrôle CheckBE, les contrôles suivants sont effectués:

• Exhaustivité et exactitude de tous les «IdentDN» et de leurs attributs.

• Contrôle visuel de l’attribut «Numero» et choix de l’échelle du plan.

• Contrôle visuel des délimitations et de l’attribut «Genre».

L’OIG ne vérifie pas ce thème.