Bâtiments

Dans la couche d'information couverture du sol, il faut éviter de subdiviser les objets de type «batiment» en éléments de type «autre_corps_de_batiment». Dans la couche d'information objets divers, les détails de bâtiments sont saisis comme objets du type «autre_corps_de_batiment», pour autant qu'ils contribuent à la compréhension et à la lecture du plan. Dans la couche d'information objets divers, il n'est pas licite de définir un bâtiment isolé comme «autre_corps_de_batiment». De tels bâtiments ne sont pas levés, ou alors définis comme bâtiment dans la couche d'information couverture du sol.

Dans le plan du registre foncier, les bâtiments sont caractérisés par leur numéro de maison (tirés du «TOPIC Adresses_des_batiments»). Ces écritures sont disposées parallèlement aux façades des bâtiments correspondants. Dans ce plan ne figure pas l'identificateur univoque de bâtiment de GRUDA-MO (BE-GID).

Les bâtiments publics ou objets remarquables suivants portent une écriture qui les définit:
Gare, administration communale, piscine couverte, églises de confessions de droit public (réformée évangélique, catholique romaine et catholique chrétienne), patinoire couverte, halle polyvalente, musée, parking, poste, hôtel de ville, réservoir, stand de tir, école, piscine ouverte, hôpital, théâtre, jardin zoologique, salle de gymnastique, abri de protection civile.

Les textes doivent être si possible courts. Les précisions, comme par exemple les noms de localités qui sont déjà définis, soit dans la couche nomenclature, soit dans les adresses de bâtiments, ne doivent pas être utilisées. En règle générale, seules les écritures «gare», «église», «musée», etc. sont saisies.

Dans les cas où le nom fait partie de l’adresse d’un bâtiment (p. ex. Chalet des Gentianes), il sera saisi dans la table «Nom_batiment» du «TOPIC Adresses_des_batiments».

Les bâtiments sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et utilisées pour l’habitat, le travail, la formation, la culture ou le sport. Les bâtiments qui remplissent ces critères sont saisis dans la couche d'information couverture du sol.

Les petites constructions isolées d'une surface de plus de 10 m² telles que pavillons de jardin, remises à outils seront levées et affectées à la couche d'information couverture du sol. En revanche, les constructions mobiles, les petites constructions de 10 m² ou moins (p. ex. des cabines téléphoniques, des armoires de distribution) et les petites constructions facilement déplaçables, ne doivent pas être levées. Le géomètre appliquera la même règle à un bâtiment isolé qu'à une annexe accolée construite de manière identique. Font exception à la «règle des 10 m²» les constructions en maçonnerie telles que les stations transformatrices (en général des édifices en dur) ainsi que les micro-maisons fixées au sol et les silos permanents.

La définition géométrique d'un bâtiment a la priorité sur tous les autres genres de couverture du sol voisins (cf. Couverture du sol > Degré de spécification > Superposition de lignes).

Il faut représenter dans la couche d'information objets divers, sous forme de lignes ou de surfaces, les parties de bâtiments qui ne sont pas déterminantes pour décrire la surface de bâtiment au sens de la couverture de sol (p. ex. bâtiments souterrains, balcons, entrées couvertes de maisons). Pour des bâtiments partiellement couverts (halles de stockage ou habitations semi-enterrées), c'est la partie dominante qui décide de l'appartenance à la couche d'information couverture du sol ou objet divers; la visibilité de la façade est le critère déterminant.

Par exemple, un bloc locatif et un parking souterrain en annexe sont saisis comme deux objets distincts (le bloc locatif dans la couche d'information couverture du sol et le parking souterrain comme objet divers de type «batiment_souterrain»).

Le contour principal du bâtiment doit comprendre toutes les parties marquantes. Des détails insignifiants doivent être généralisés ou supprimés. Des séparations entre bâtiments mitoyens ne doivent être levées qu'avec beaucoup de retenue.

Les silos et les fosses à purin couvertes sont attribués au «Genre_CS batiment» de la couche d'information couverture du sol. Il faut que la partie dominante de l'objet soit visible en tant que volume construit et pas seulement la dalle de couverture. Les silos et les grandes fosses à purin en béton armé essentiellement enterrées (sortant au max. 1 m de terre) et couvertes d'un gros couvercle en béton sont saisis dans la couche d'information objets divers en tant qu'objet de type («Genre_OD) batiment_souterrain».

Les réservoirs sont attribués au «Genre_CS batiment» de la couche d'information couverture du sol, si la partie visible de la construction n'est pas seulement une toiture mais que le réservoir dispose d'une façade qui apparaît comme un volume construit.

Les réservoirs avec construction souterraine prédominante sont saisis dans la couche d'information objets divers dans le «Genre_OD reservoir».
Chaque réservoir est désigné par le mot « réservoir » écrit en toutes lettres.

La surface du bâtiment est déterminée par les parties de la façade principale comportant à chaque fois la surface verticale extérieure la plus grande. Les décrochements de façade supérieurs à 10 cm aux niveaux de tolérance 2 et 3 et à 50 cm aux niveaux de tolérance 4 et 5 sont à lever. Les décrochements de moins de 10 cm peuvent être mesurés ou levés sur le terrain, s'ils sont utiles pour le traitement au bureau.

Les détails le long des façades principales sont à lever si les conditions suivantes sont remplies:

• les saillies, les niches et les piliers excédant 50 cm aux niveaux de tolérance 2 et 3 et 100 cm aux niveaux de tolérance 4 et 5;
• les décrochements, les encorbellements (oriels) et les avant-corps excédant 50 cm au niveau de tolérance 2 et 100 cm aux niveaux de tolérance 3, 4 et 5.

De tels détails de construction font en général partie du contour principal du bâtiment. Les exceptions à cette règle (p. ex. les ailes prolongeant les façades de pignons ou murs d’ailes) sont explicitées dans les sous-chapitres correspondants.

Dans le cas de maisons jumelées, groupées ou contiguës, chaque construction est considérée comme un bâtiment indépendant dès lors qu’elle possède son propre accès depuis l’extérieur et qu’il existe un mur mitoyen vertical montant du rez-de-chaussée au grenier pour la séparer de ses voisines. Un mur mitoyen subdivise un bâtiment en plusieurs entités, par construction ou de manière fonctionnelle.

En d’autres termes, des bâtiments contigus dotés de numéros distincts (p.ex. maisons en rangées) sont définis comme des objets indépendants portant un numéro spécifique, indépendamment des limites des biens-fonds, s'ils peuvent être définis géométriquement. Cette séparation n'est pas toujours possible lorsqu'il s'agit de maisons en terrasses, de fenils, de fabriques, d’immeubles de bureaux, etc.

Chaque objet défini dans le genre de couverture du sol batiment est également à saisir dans la base de données GRUDA-MO.

Sous Documents, vous pouvez télécharger le fichier PDF contenant les exemples sur les sujets suivants (contours du bâtiment principal en combinaison avec d'autres parties du bâtiment):

• Décrochements, encorbellements (oriels) et avant-corps
• Galeries extérieures (à distinguer des arcades)
• Décrochements et soubassements de façades
• Isolations de façades
• Saillies et niches
• Piliers et façades avec fruit
• Serres
• Annexes accolées, jardins d'hiver
• Fermes
• Maisons en terrasse
• Aires industrielles
• Bâtiments à ne pas représenter

• Exemples: Bâtiments
• Directive sur la saisie des bâtiments dans la mensuration officielle (MO) et le Registre fédéral des bâtiments et des logements (RegBL)