Couches d'information

Le réseau de points fixes qui est à la base de la numérisation préalable doit être mis à jour, entretenu et si possible amélioré. Il convient d'appliquer la compensation rigoureuse des observations selon la méthode des moindres carrés (cf. Recommandation pour l’application des transformations géométriques en mensuration officielle), en tenant toutefois compte d'une éventuelle hiérarchie des polygonales du réseau initial de points fixes.           

Si le réseau existant de points fixes satisfait aux exigences qualitatives de la MO93 selon les articles 24 à 36 OTEMO, les mesures (points limites, points de détail) peuvent être utilisées pour un renouvellement des couches d'information numérisées préalablement.

Si la densité du réseau des points fixes ne répond pas aux conditions spécifiques de l'OTEMO, mais qu'il existe un concept visant à l'améliorer, il y a lieu de le faire dans le cadre des travaux de mise à jour, jusqu'à atteindre la densité convenue. Ledit concept doit comprendre les points suivants:

• densité à atteindre selon l'article 49 OTEMO,
  
• homogénéité de la répartition des points pour faciliter la conservation, 
• principes de la matérialisation des points,
• financement des travaux.
  

En effectuant la mise à jour d'objets des couches d'information couverture du sol et objets divers, et surtout s'il s'agit de points définis exactement sur le terrain (bâtiments et ouvrages modifiés, etc.), il convient de réviser si possible l'ensemble de l'objet concerné et de l'adapter à son entourage compte tenu de la précision du voisinage. Si, pour des raisons de coût, une telle opération globale n'est pas réalisable, on intégrera au mieux les nouveaux relevés dans ce qui est déjà en place, en respectant la précision du voisinage.

Les coordonnées des points nouvellement relevés sont calculées sur la base des mesures de terrain, tandis que les autres seront calculées à partir des mesures d'origine.

La conservation de petits bâtiments adjacents fait exception à cette règle. Ils peuvent être mesurés par rapport au bâtiment existant et construits sur la base des coordonnées numérisées et des mesures de repérage. Si le réseau existant de points fixes satisfait aux exigences qualitatives de la MO93, les attributs de qualité des objets levés à partir de ces points doivent être améliorés en conséquence dans le cadre des opérations successives de conservation.

Le rétablissement éventuel des points limites (bornes) se fonde sur la mensuration originale (art. 106, al. 2 OTEMO).

Si, dans les régions où le sol est de faible valeur, le rétablissement par piquetage des points disparus se fait à partir du réseau de points fixes qui a servi à la numérisation (coordonnées numérisées préalablement), il doit absolument faire l'objet d'un test de plausibilité. On peut par exemple contrôler la précision du voisinage par rapport à des signes de démarcation existants ou à des points définis avec précision des couches d'information couverture du sol ou objets divers, ou vérifier la plausibilité de la situation naturelle ou aménagée (constructions), éventuellement en consultant les propriétaires fonciers.

Les données à demander à l'exploitant concernant le tracé des conduites seront reprises s'il est certain que les relevés reposent sur le réseau de points fixes de la mensuration officielle. Le relevé des données constitue le point déterminant (Conduites > Généralités).