Point limite

Cette table comprend tous les points limites utilisés comme point d'appui, arrière-point ou avant-point d'une limite d'immeuble.

Les points limites qui sont également des points fixes auxiliaires doivent être saisis de manière redondante dans les deux tables.

Cet attribut facultatif en format texte contient le numéro d’un point limite (texte libre) et permet, selon le logiciel, d'identifier ces points.

Les points limites sont d’abord définis par leurs coordonnées planimétriques univoques (IDENT Geometrie) et ensuite seulement par les numéros de points limites.

Si ces derniers sont saisis, ils doivent être univoques au sein d'une même unité de gestion des données (cf. gestion des données).

Si un point limite se situe exactement sur le pourtour d'un domaine de numérotation, il convient de reprendre le numéro de l'œuvre cadastrale la plus ancienne.

Coordonnées planimétriques des points limites

Les précisions planimétriques dans les zones MO93 ne doivent pas dépasser les écarts-types (1σ) maximaux selon l’instruction du 1^er janvier 2015 «Précision des points dans la mensuration officielle».

Les points limites qui ont été saisis avec une plus grande précision conservent cette valeur et ne doivent pas être ajustés aux valeurs de tolérance (1σ).

La précision planimétrique doit être attestée à l'aide de mesures appropriées.

Dans les zones disposant de données numérisées préalablement, les valeurs pour «PrecPlan» doivent être conservées jusqu'au premier relevé ou au renouvellement de l'œuvre cadastrale.

La fiabilité planimétrique des points limites doit être attestée à l'aide de mesures appropriées, par exemple à l'aide du procès-verbal de calcul de compensation ou d'un double relevé.

Dans les zones disposant de données numérisées préalablement, l'attribut «FiabPlan» de points limites levés (sur la base d'un réseau de points fixes MO93) qui ne seront plus modifiés de quelque manière que ce soit (même pas par calcul dans la ligne, rectification de limites, etc.), peut passer à «oui».

Valeurs de fiabilité:

• 0 = «oui» (standard MO93 atteint)
• 1 = «non» (standard MO93 pas atteint)

Matérialisations admises:

• 0 = «borne»
• 1 = «borne_artificielle»
• 2 = «cheville»
• 3 = «tuyau»
• 4 = «pieu»
• 5 = «croix»
• 6 = «non_materialise»

La valeur 1 = «non» est donnée à l’attribut dans les cas suivants:

• Le point n’est pas matérialisé et est tributaire d'une limite naturelle (crête, rochers, sous l’eau ou au bord de l’eau).
• Le point est situé au sein d’un bâtiment et a été digitalisé.
• Le point a été digitalisé dans le cadre d’une procédure simplifiée dans la forêt (NT4) (il n’a pas été recherché et serait éventuellement existant).

La valeur 0 = «oui» sera donnée à l’attribut dans tous les autres cas.

• 0 = «oui» borne territoriale remarquable à valeur historique ayant perdu sa fonction initiale
• 1 = «non» point limite ordinaire matérialisé de façon normale

Cet attribut contient les coordonnées de la description (position) de l'identification (= numéro du point limite).

La saisie des attributs «Ori», «HAli» et «VAli» est facultative. Si les valeurs de ces attributs ne sont pas saisies (= @), le logiciel inscrit les valeurs par défaut indiquées dans le descriptif «INTERLIS» du modèle MD.01-MO-BE.

Valeurs par défaut:

• «Ori»: 100.0
• «HAli»: Left
• «VAli»: Bottom

L'attribut sert à orienter les symboles (signes) des points limites. Il est facultatif et n’est nécessaire que dans certains cas, par exemple pour l'orientation du signe «croix». Si la valeur de cet attribut n'est pas saisie (= @), le logiciel inscrit la valeur par défaut indiquée dans le descriptif «INTERLIS» du modèle MD.01-MO-BE

Valeur par défaut:

• «Ori»: 0.0